Déposée le 25 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) NOUANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NS NOUANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUANSPORT domicilié(e) Route de Valencay - 37460 - NOUANS LES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 801 398 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, domicilié(e) 36 AVENUE Hoche - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque NS NOUANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2003 n°2242790 - Publication au BOPI 2003-05-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2013 n°2523764 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-05
Inscription le 1 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784049 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01
Equipements métalliques de gymnase, de terrain de sport, d'aire de jeu et de piscine.Equipements non métalliques de gymnase, de terrain de sport, d'aire de jeu et de piscine.Tapis de sol, tapis de sport, tapis de gymnastique.Articles et appareils de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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