Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOUAILHAS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1703392
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
21/10/2001
Marque figurative de NOUAILHAS Jean-Pierre

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 octobre 1991 par NOUAILHAS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOUAILHAS Jean-Pierre, domicilié(e) La Garde, 87270 COUZEIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703392.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 octobre 2001.

NOUAILHAS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHANCAY , SECANS INTERNATIONAL


NOUAILHAS Jean-Pierre - La Garde, 87270 COUZEIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;produits pour l'entretien et le nettoyage des cuirs, crépins et chaussures;cirages pour le cuir;crèmes pour le cuir;assouplisseurs;onguents;détacheurs;rénovateurs.Produits d'entretien pour la vaisselle,les vitres,les sanitaires,les parquets,les solsetcarrelage, les cheminées;encaustiques;cires;savons;parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, produits de beauté, de maquillage et de protection,produitsdesoins du visage,du corpsetdespieds, lotions pour les cheveux, shampooings;dentifrices;désodorisants;parfums d'ambiance;sachets parfumés;pot-pourris;bois odorants.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructionsmétalliquestransportables,démontables et modulables;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;échelles métalliques;coffrets en métal;emballages et sacs métalliques;capsules, couvercles et autres articles et objets métalliques de bouchage, cerclage et d'obturation;ferronnerie d'art,chenets, plaques de cheminées, girouettes, plaques de portes métalliques, enseignes métalliques, plaques émaillées;porte-clefs;décrottoirs;objets d'art, objets pour la décoration et bustes en métaux communs (à l'exception du bronze);tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs, trousses de rasage;trousses de pédicure et manucure;formes pour chaussures et articles chaussants.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, éléctroniques, électro-accoustiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, d'affranchissement, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;programmes d'ordinateurs enregistrés, progiciels, logiciels;disques acoustiques;cartes magnétiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;téléphones;répondeurs;télécopieurs;photocopieurs;ordinateurs;automates;extincteurs;pare-étincelles;montures de lunettes;étuis à lunettes;casques.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, orfèvrerie;argenterie;émaux;coffrets à bijoux en métaux précieux;objets d'art, objets pour la décoration et bustes en bronze ou en métaux précieux;pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques;cadrans solaires;monnaies.Instruments de musique;boites à musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie et des arts graphiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;agendas, calendriers;carterie;affiches;cartes non magnétiques;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériels pour les artistes;pinceaux;matériels pour écrire;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);garnitures de bureau,sous-mains;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartographie et objets cartographiques;ouvrages scolaires;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);emballages en carton et papier;cartes à jouer;objets d'art et objets pour la décoration en carton, papier etpapiermaché;tableaux, y compris tableaux en laque ou en émail, tableaux animés, tableaux thématiques avec objets;peintures;gravures;litogravures;aquariums;caractères d'imprimerie;clichés;programmes d'ordinateurs, progiciels, logiciels.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;bagages;malles;valises;coffres de voyage;sacs de voyage;sacs de sports;sacs à chaussures et à bottes;valises de pique-nique;maroquinerie;sacs;pochettes;sacoches;fourre-touts;cartables;porte-documents;serviettes;attaché-cases;nécessaires et trousses de voyage;trousses de toilette;coffrets dits vanities;pochettes pour cravates;bourses;portefeuilles;porte-cartes;porte-billets;porte-monnaie;étuis à cartes;parapluies, parasols et canes;fouets et sellerie;objets d'art et objets pour la décoration en cuir;sculptures, tableaux et bustes en cuir.Meubles;meubles en ébénisterie;meubles en marqueterie;mobilier d'apparat;mobilier extérieur;glaces (miroirs);produits non compris dans d'autres classes, en bois,liège,roseau,jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;coquillages;coffrets à chaussures, boites de cireur;vannerie;rotin;pailles tressées (à l'exception des nattes);matériel d'étalage, étagères, présentoirs, bustes, mannequins;meubles de rangement pour outillage;établis;cintres pour vêtements;pince-jupes;pince-pantalons;porte-cravates;pinces à linge;housses et sacs à vêtements;coussins;matelas pneumatiques, matériel et sacs de couchage;cadres;dioramas;vitrines;armoires miniatures;bateaux en bouteilles;écrins;paravents;plaques de portes et enseignes non métalliques;capsules, couvercles et autres articles et objets de bouchage, de cerclage et d'obturation non métalliques;jardinières;objets d'art, objets pour la décoration et bustes en bois, cire, plâtre, matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, articles pour la table, articles pour la salle de bains (ni en métaux précieux, ni en plaqué);boites en métaux non précieux;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);vaporisateurs à parfums;flaconnages;verrerie;cristaux;services en porcelaine, en faïence et en céramique;objets d'art, objets pour la décoration et bustes en porcelaine, en faïence, en céramique, en terre-cuite ou en verre;bonbonnières,miniaturesetreproductionsd'animaux,d'objets usuels et artistiques, de fruits, de fleurs, de légumes en porcelaine, en faïence ou en céramique;poignées et boutons de porte en porcelaine, en faïence ou en céramique;vases;grés;poterie;pots et bacs à fleurs;santons;vaisselle en étain;porcelaine et faïence et céramique non comprises dans d'autres classes;embauchoirs, tendeurs, élargisseurs pour chaussures et articles chaussants;formes à forcer;chausse-pieds et cornes à chaussures;tire-bottes;gants et chiffons pour lustrage;dispositifs pour maintenir en forme les cravates.Vêtements et sous-vêtements;chaussettes;ceintures;bretelles;gants;cravates;écharpes;foulards;chaussures et articles chaussants;chapellerie;toques.Dentelles et broderies, rubans et lacets;passementerie;boutons, crochets, oeillets, fermoirs et boucles, épingles et aiguilles;nécessaires à couture;pinces et épingles à cravate;épingles et attaches pour les cheveux;insignes, écussons;fleurs, plantes, feuillages et fruits artificiels.Jeux, jouets;soldats, figurines;poupées;poupées en porcelaine;poupées musicales;maquettes;modèles réduits;masques;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;équipements et matériels de camping;décoration pour arbres de Noël.Viande, poisson, crustacés, volaille et gibier;foie gras;charcuterie, salaisons, jambons;plats cuisinés, plats surgelés;extraits de viande;fruits, légumes et champignons conservés,séchés,surgelésetcuits;champignons au vinaigre et arômates;fruits au sirop;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;condiments;pickles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuiterie, pâtisserie et confiserie;fruits confits;chocolat;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, poivre, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits, légumes et champignons frais;semences, plantes et fleurs naturelles;fleurs, plantes et feuillages séchés pour la décoration;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits, cocktails de fruits et jus de fruits;sirop et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires.Publicité.Agences de publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Publipostages.Prospection publicitaire.Location de matériel, de supports et d'espaces publicitaires.Communication publicitaire par tous moyens de diffusion (y compris publicité télévisée et radiophonique).Services de créations publicitaires.Impression de travaux publicitaires.Conception, organisation et réalisation de campagnes, manifestations, salons, expositions et toutes actions promotionnelles et publicitaires.Location de stands.Aide et conseils en matière de parrainage et de mécénat.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales et artisanales, aux entreprises et organismes publics, aux comités d'entreprises, dans leur développement, dans la conduite de leurs affaires et leur exploitation commerciale.Consultations professionnelles dans le domaine des affaires.Conseils, services et assistance en stratégies commerciales, mercatique et commerce international.Conseils, services et assistance à l'exportation et en gestion des exportations.Services de représentation, d'agences commerciales, d'agences de distribution, d'agences de négoce, d'agences import-export, de commissionnaire.Services de prospection commerciale.Franchise:aide à la direction des affaires, mise en place et animation de réseaux.Conseils, informations ou renseignements d'affaires et commerciaux.Conseils juridiques.Conseils en propriété industrielle.Etudes et analyses de marché et de motivations.Services statistiques et études économiques.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie et de secrétariat.Secrétariat de commandes.Comptabilité.Gestion de stocks et de flux de marchandises.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Consultations pour les questions de personnel.Recrutement de personnel.Agences de sondages, d'enquêtes et de diffusion d'annonces.Agences de relations publiques.Location de machines à écrire, de matériel, de mobilier et de machines de bureau.Agencements et décoration intérieure de magasins,décoration de vitrines.Assurancesetfinances.Assurances.Caissesdeprévoyance.Services de souscription d'assurance.Finances.Services et conseils en affaires financières et monétaires.Banques.Services de crédits et de financements.Crédit bail.Services de cartes de crédits.Agences de change.Agences en douane.Agences de courtage.Opérations de compensation.Gérance de portefeuilles.Gérance de fortunes.Conseils, services et assistance pour la création, la conduite, la gestion de sociétés de placements de fonds ayant pour objet la gestion de portefeuilles.Conseils et services en constitution de capitaux.Conseils, services et assistance pour la prise de participations et la prise d'intérêts dans des sociétés, la gestion de ces participations et prises d'intérêts.Etudes et analyses, missions d'évaluation et d'expertise des entreprises.Expertises fiscales.Services fiduciaires.Transactions financières.Prêts sur gage.Prêts sur nantissement.Services de conseils en matière de cautions et de garanties.Recouvrement des créances.Affacturage.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces, de locaux commerciaux et industriels et d'immeubles).Transactions et services immobiliers.Expertises immobilières.Gérance d'immeubles.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Construction, restauration, aménagement de faÇades et de vitrines.Aménagements, installations, remises en état, réparations,transformations de tous immeubles,magasins, locaux commerciaux, locaux industriels, stands.Installation et réparation de téléphone.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier,de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Stations services.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier,instruments,outils.Travaux de tapissier.Travaux de vernissage, de satinage de bouteilles et de flaconnages.Communications.Agences de presse et d'informations.Emissions radiophoniques et télévisées.Diffusions d'informations et de programmes radiophoniques et de télévision.Communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Télécopies.Transmission de messages, télégrammes.Expédition de dépêches.Distribution de courrier.Services de documentation;exploitation de services documentaires par informatique;exploitation de bases et banques de données.Services de télématique.Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Courtage maritime.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Services de location de bateaux.Services de navigation.Conditionnement, emballage, groupage, stockage, expédition et services de livraisons de produits et marchandises.Informations concernant les voyages.Agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Location de chevaux, de véhicules de transport (y compris les véhicules publicitaires).Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Locations de réfrigérateurs.Locations de garages.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Marquage à chaud.Emboutissage.Compression.Formage.Services de gravure, sérigraphie.Impressions sur métaux.Impression d'étiquettes.Développements de pellicules photographiques.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage. P

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.