Marque expirée - Marque en non vigueur

TES MOTS D'EXCUSES !
Mr NOUADER Karim
Mr KAVANAGH Anthony

Numéro de dépôt :
3464830
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
TES MOTS D\'EXCUSES ! de NOUADER Karim

Présentation de la marque TES MOTS D'EXCUSES !

Déposée le 23 novembre 2006 par monsieur NOUADER Karim et monsieur KAVANAGH Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TES MOTS D'EXCUSES ! »

Les déposants sont monsieur NOUADER Karim domicilié(e) 59 rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France et monsieur KAVANAGH Anthony domicilié(e) 84 rue des Talus,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr NOUADER Karim domicilié(e) 59 rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TES MOTS D'EXCUSES ! est expirée depuis le 23 novembre 2016.

NOUADER Karim a également déposé les autres marques suivantes : T'AS UNE EXCUSE! , TÉLÉ KAVANAGH , L'HEUREUX TOUR , LA BONNE EXCUSE !


Mr NOUADER Karim - 59 rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France

Mr KAVANAGH Anthony - 84 rue des Talus,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Mr NOUADER Karim - 59 rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 23 mars 2009 - Changement d'adresse n°493296 - Publication au BOPI 2009-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographies, cinématographies, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dent artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtement spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussure orthopédiques. Préservatifs.

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art graves ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes ou pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes, planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport).

Tabacs ; articles pour fumeur non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipe ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeur) non en métaux précieux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de méssagerie éléctronique.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support éléctronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.