Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CE SOIR C'EST PERMIS ! "
NOUADER KARIM

Numéro de dépôt :
3181481
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
02/09/2012
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Présentation de la marque "CE SOIR C'EST PERMIS ! "

Déposée le 2 septembre 2002 par NOUADER KARIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « "CE SOIR C'EST PERMIS ! " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est NOUADER KARIM domicilié(e) 29 BLD DES FAUVETTES VILLA "MICA",13011 MARSEILLE - 13011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUADER KARIM domicilié(e) 29 BLD DES FAUVETTES VILLA "MICA",13011 MARSEILLE - 13011 - France.

La marque "CE SOIR C'EST PERMIS ! " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CE SOIR C'EST PERMIS ! " est expirée depuis le 2 septembre 2012.

NOUADER KARIM a également déposé les autres marques suivantes : "L.M.D." LA MEILLEURE DEFINITION , « LA GRANDE CEREMONIE DES M.T.E. D'OR » , "DES IMAGES ET DES MAUX" , "QUI SAIT DEPENSER SON ARGENT ?" , "TOUT CA POUR TE PLAIRE ! " , DUO RIMBAUD , "10 ANS DE SALAIRE EN 1 JOUR" , « CE SOIR C'EST PERMIS ! » , "PERMIS D'APPOINT" , "A VOUS LES MICROS ! "


NOUADER KARIM - 29 BLD DES FAUVETTES VILLA "MICA",13011 MARSEILLE - 13011 - France


NOUADER KARIM - 29 BLD DES FAUVETTES VILLA "MICA",13011 MARSEILLE - 13011 - France


Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379493 - Publication au BOPI 2003-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.