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Marques déposées par NOTTET Philippe
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HV @ HUMANVILLAGE.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HV @ HUMANVILLAGE.COM
NOTTET Philippe
Association Human Village

Numéro de dépôt :
3252608
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2013
HV @ HUMANVILLAGE.COM de NOTTET Philippe

Présentation de la marque HV @ HUMANVILLAGE.COM

Déposée le 15 octobre 2003 par NOTTET Philippe et l'association loi 1901 Human Village auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HV @ HUMANVILLAGE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont NOTTET Philippe - France et l'association loi 1901 Human Village domicilié(e) 27, rue Oberkampf,75011 Paris - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe NOTTET domicilié(e) 13, Chemin de l'Abbaye,74940 Annecy-Le-Vieux - 74940 - France.

La marque HV @ HUMANVILLAGE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HV @ HUMANVILLAGE.COM est expirée depuis le 15 octobre 2013.


NOTTET Philippe - France

Association Human Village - 27, rue Oberkampf,75011 Paris - 75011 - France


Philippe NOTTET - 13, Chemin de l'Abbaye,74940 Annecy-Le-Vieux - 74940 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Transmission d'informations sur le monde associatif via le réseau internet