Marque enregistrée - Marque en vigueur

FILAE
NOTREFAMILLE.COM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4201378
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/08/2025
FILAE de NOTREFAMILLE.COM

Présentation de la marque FILAE

Déposée le 3 août 2015 par la Société Anonyme (SA) NOTREFAMILLE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FILAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOTREFAMILLE.COM domicilié(e) 1 bis avenue de la République - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 824 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITEANU AVOCATS, M. ITEANU Olivier domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque FILAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILAE arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

NOTREFAMILLE.COM a également déposé les autres marques suivantes : MA FAMILLE , Super Maman


NOTREFAMILLE.COM, Société anonyme - 1 bis avenue de la République - 75011 - PARIS - France - SIREN 397824285


ITEANU AVOCATS, M. ITEANU Olivier - 164 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Bases de données électroniques dans le domaine des données généalogiques historiques, des données relatives à l'histoire des familles, des données de recensement, des registres de décès, mariages et naissances, des représentations photographiques et graphiques des arbres généalogiques enregistrées sur supports informatiques ; logiciels informatiques pour la création, la gestion, l'enregistrement, la recherche, l'indexation, le filtrage et l'extraction de données généalogiques historiques, données relatives à l'histoire des familles, données de recensement, registres de décès, mariages et naissances ; logiciels informatiques pour la création, la gestion, l'enregistrement, la recherche, l'indexation, le filtrage et l'extraction de fichiers de séquences sonores et d'images ; logiciels informatiques pour la création, l'affichage, le partage et le stockage de fichiers de présentations multimédias comprenant des photographies et des séquences sonores ; logiciels informatiques pour la représentation graphique de données généalogiques historiques et données relatives à l'histoire des familles ; logiciels informatiques permettant la recherche de données et la connexion à des bases de données et Internet ; logiciels informatiques permettant l'interaction entre des sites Internet ; logiciels informatiques pour la production de tableaux et diagrammes généalogiques ; publications électroniques téléchargeables sous forme de revues et bulletins d'information dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles ; rapports, tableaux et diagrammes téléchargeables dans le domaine des données généalogiques historiques, des données relatives à l'histoire des familles, des données de recensement, des registres de décès, mariages et naissances ; logiciels informatiques pour le téléchargement, le balayage par scanneur, la numérisation, l'affichage, l'organisation, le partage et le montage de photographies et pour l'intégration de photographies dans des bases de données généalogiques et des arbres généalogiques ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et ordinateurs de poche, à savoir logiciels pour le téléchargement, le balayage par scanneur, la numérisation, l'affichage, l'organisation, le partage et le montage de photographies et pour l'intégration de photographies dans des bases de données généalogiques et des arbres généalogiques ; logiciels téléchargeables sous forme d'applications mobiles pour le téléchargement, le balayage par scanneur, la numérisation, l'affichage, l'organisation, le partage et le montage de photographies et pour l'intégration de photographies dans des bases de données généalogiques et des arbres généalogiques ; logiciels informatiques pour le suivi d'informations généalogiques recueillies lors de recherches généalogiques et sur l'histoire des familles et utilisés pour la création de rapports, diagrammes et livres contenant ces informations ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et ordinateurs de poche pour recherche et la gestion d'informations généalogiques recueillies lors de recherches généalogiques et sur l'histoire des familles ; manuels d'instruction en format électronique fournis et vendus sous forme d'un tout avec tous les logiciels informatiques identifiés ici.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de fournisseurs de services applicatifs proposant des logiciels pour la création, l'affichage, le partage et le stockage de présentations multimédias comprenant des photographies et des séquences sonores, tous dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles ; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables pour la création, l'affichage, le partage et le stockage de présentations multimédias comprenant des photographies et des séquences sonores, tous dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles ; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables permettant à des groupes de familles de créer et conserver des sites Web personnalisés afin de partager des informations concernant des membres de la famille ; hébergement de contenus numériques sur Internet, à savoir hébergement de journaux en ligne et de carnets Web (blogs) dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles ; services informatiques, à savoir hébergement et conservation d'un site Web en ligne permettant à des tiers d'accéder à des albums-photos et des calendriers ; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables pour la création et la publication de journaux en ligne et de carnets Web (blogs) dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles ; mise à disposition d'analyses scientifiques dans le domaine de la génétique, de l'histoire des familles et de la généalogie ; élaboration de rapports fondés sur des résultats de laboratoires d'essais dans le domaine de la génétique, de l'histoire des familles et de la généalogie ; mise à disposition de bases de données en ligne contenant des informations fondées sur des résultats d'essais génétiques à des fins de recherche ; services de fournisseurs de services applicatifs proposant des logiciels d'accès à des bases de données contenant des résultats d'essais dans le domaine de la génétique et de l'histoire des familles ; services de fournisseurs de services applicatifs proposant des logiciels pour la gestion de données, le stockage de données, l'analyse de données, l'élaboration de rapports, l'identification d'utilisateurs, l'identification d'adhérents, tous dans le domaine de la génétique, de l'histoire des familles et de la généalogie ; recherche scientifique dans le domaine de la génétique, de l'histoire des familles et de la généalogie ; services de tests ADN à usage non médical, à savoir tests ADN pour la recherche et l'apprentissage dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles ; hébergement de contenus numériques sur Internet, à savoir hébergement de données et informations historiques et de journaux en ligne et carnets Web (blogs) dans le domaine des données et informations historiques, de la généalogie et de l'histoire des familles ; services informatiques, à savoir hébergement et conservation d'un site Web permettant à des tiers d'accéder à et de partager des informations et des données dans le domaine des données et informations historiques, de la généalogie et de l'histoire des familles ; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la création, l'affichage, le partage et le stockage d'informations et données dans le domaine des données et informations historiques, de la généalogie et de l'histoire des familles ; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables permettant à des groupes de familles de créer et conserver des sites Web personnalisés afin de partager des informations concernant des membres de la famille ; fournisseurs de services applicatifs proposant des logiciels pour le téléchargement, le balayage par scanneur, la numérisation, l'affichage, l'organisation, le partage et le montage de photographies et pour l'intégration de photographies dans des bases de données généalogiques et des arbres généalogiques ; mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables pour le téléchargement, ;

Mise à disposition d'informations généalogiques, à savoir mise à disposition de tableaux en matière d'enseignement, recherche et histoire d'informations généalogiques ; mise à disposition d'informations généalogiques, à savoir services d'information relative à l'histoire des familles, à savoir extraction, enregistrement et vérification de données généalogiques par le biais du réseau informatique mondial ; services de conseillers, informations et prestation de conseils en rapport avec les services précités ; et mise à disposition d'une base de données informatique en ligne dans le domaine des informations généalogiques et informations relatives à l'histoire des familles ; mise à disposition d'un centre de ressources en ligne proposant des informations dans le domaine de la génétique, de l'histoire des familles et de la généalogie ; mise à disposition d'informations dans le domaine des informations et données historiques personnelles, de la généalogie et de l'histoire des familles ; mise à disposition d'informations résultant de recherches pédagogiques dans le domaine des informations et données historiques personnelles, de la généalogie et de l'histoire des familles ; mise à disposition d'informations généalogiques, à savoir services d'information relative à l'histoire des familles sous forme d'extraction, d'enregistrement et de vérification de données généalogiques par le biais d'Internet ; services de conseillers, d'information et de conseil dans le domaine des informations et données historiques personnelles, de la généalogie et de l'histoire des familles ; mise à disposition d'une base de données informatique en ligne dans le domaine des informations et données historiques personnelles, des informations généalogiques et des informations relatives à l'histoire des familles ; services généalogiques, à savoir recherches dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles, fournies en personne et par le biais d'Internet ; services généalogiques, à savoir recherches généalogiques, fournies en personne et par le biais d'Internet.