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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Notre Maison Coopérative de Production d'HLM
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EXPANSIEL SUD-OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPANSIEL SUD-OUEST
Notre Maison Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM

Numéro de dépôt :
3346808
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2015
EXPANSIEL SUD-OUEST de Notre Maison Coopérative de Production d\'HLM

Présentation de la marque EXPANSIEL SUD-OUEST

Déposée le 4 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) Notre Maison Coopérative de Production d'HLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPANSIEL SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Notre Maison Coopérative de Production d'HLM domicilié(e) 29 boulevard Gabriel Koenigs, BP 3148,31027 TOULOUSE Cedex - 31027 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Notre Maison SA Coopérative de Production d'HLM A l'attention de C. Chatellier – Secrétariat légal domicilié(e) 21, avenue Saint-Maurice du Valais,94412 SAINT-MAURICE Cedex - 94412 - France.

La marque EXPANSIEL SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPANSIEL SUD-OUEST est expirée depuis le 4 mars 2015.


Notre Maison Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM - 29 boulevard Gabriel Koenigs, BP 3148,31027 TOULOUSE Cedex - 31027 - France


Notre Maison SA Coopérative de Production d'HLM A l'attention de C. Chatellier – Secrétariat légal - 21, avenue Saint-Maurice du Valais,94412 SAINT-MAURICE Cedex - 94412 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Affaires immobilières. Constructions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.