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Marques déposées par la société NOTRE DE DAME DE COUSIGNAC
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PRODUIT PAR UN IRREDUCTIBLE ASSOIFFE DE LIBERTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODUIT PAR UN IRREDUCTIBLE ASSOIFFE DE LIBERTE
NOTRE DE DAME DE COUSIGNAC, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3432156
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2026
PRODUIT PAR UN IRREDUCTIBLE ASSOIFFE DE LIBERTE de NOTRE DE DAME DE COUSIGNAC

Présentation de la marque PRODUIT PAR UN IRREDUCTIBLE ASSOIFFE DE LIBERTE

Déposée le 30 mai 2006 par la société NOTRE DE DAME DE COUSIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT PAR UN IRREDUCTIBLE ASSOIFFE DE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la société NOTRE DE DAME DE COUSIGNAC domicilié(e) Quartier Cousignac - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 082 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PRODUIT PAR UN IRREDUCTIBLE ASSOIFFE DE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUIT PAR UN IRREDUCTIBLE ASSOIFFE DE LIBERTE arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.


NOTRE DE DAME DE COUSIGNAC, société civile d'exploitation agricole - Quartier Cousignac - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France - SIREN 338082126


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616721 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.