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Marques déposées par Notre dame du Grandchamp
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ST LOUIS LA COMMUNAUTE SAINTE-MARIE DES BOURDONNAIS SACRE COEUR NOTRE DAME DU GRANDCHAMP VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST LOUIS LA COMMUNAUTE SAINTE-MARIE DES BOURDONNAIS SACRE COEUR NOTRE DAME DU GRANDCHAMP VERSAILLES
Notre dame du Grandchamp, association

Numéro de dépôt :
3746475
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2020
ST LOUIS LA COMMUNAUTE SAINTE-MARIE DES BOURDONNAIS SACRE COEUR NOTRE DAME DU GRANDCHAMP VERSAILLES de Notre dame du Grandchamp

Présentation de la marque ST LOUIS LA COMMUNAUTE SAINTE-MARIE DES BOURDONNAIS SACRE COEUR NOTRE DAME DU GRANDCHAMP VERSAILLES

Déposée par voie électronique le 15 juin 2010 par Notre dame du Grandchamp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST LOUIS LA COMMUNAUTE SAINTE-MARIE DES BOURDONNAIS SACRE COEUR NOTRE DAME DU GRANDCHAMP VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Notre dame du Grandchamp, association domicilié(e) 97 rue Royale - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Barry domicilié(e) 140 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque ST LOUIS LA COMMUNAUTE SAINTE-MARIE DES BOURDONNAIS SACRE COEUR NOTRE DAME DU GRANDCHAMP VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST LOUIS LA COMMUNAUTE SAINTE-MARIE DES BOURDONNAIS SACRE COEUR NOTRE DAME DU GRANDCHAMP VERSAILLES est expirée depuis le 15 juin 2020.

Notre dame du Grandchamp a également déposé les autres marques suivantes : ALTER PRO APPRENTISSAGE , NOTRE DAME DU GRANDCHAMP S EPANOUIR ET REUSSIR


Notre dame du Grandchamp, association - 97 rue Royale - 78000 - Versailles - France


François Barry - 140 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;

Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.