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Marques déposées par NOTRE DAME DES VIGNESTODO
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fraîcheur Rosé DEPEYRE GENERATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

fraîcheur Rosé DEPEYRE GENERATION
SCEA NOTRE DAME DES VIGNES

Numéro de dépôt :
3497726
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
Date d'expiration :
30/04/2017
fraîcheur Rosé DEPEYRE GENERATION de NOTRE DAME DES VIGNES

Présentation de la marque fraîcheur Rosé DEPEYRE GENERATION

Déposée le 30 avril 2007 par NOTRE DAME DES VIGNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « fraîcheur Rosé DEPEYRE GENERATION »

Le déposant est NOTRE DAME DES VIGNESTODO domicilié(e) ROUTE DE VAISON,84820 VISAN - 84820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 057 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA NOTRE DAME DES VIGNES domicilié(e) ROUTE DE VAISON,84820 VISAN - 84820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fraîcheur Rosé DEPEYRE GENERATION est expirée depuis le 30 avril 2017.

NOTRE DAME DES VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Depeyre Clément PERE CLEMENT , Style DEPEYRE GENERATION


SCEA NOTRE DAME DES VIGNES - ROUTE DE VAISON,84820 VISAN - 84820 - France - SIREN 390057511


SCEA NOTRE DAME DES VIGNES - ROUTE DE VAISON,84820 VISAN - 84820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Vins appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône.