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Marques déposées par NOTRE DAME DES VIGNESTODO
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Domaine Depeyre Clément PERE CLEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Depeyre Clément PERE CLEMENT
SCEA NOTRE DAME DES VIGNES

Numéro de dépôt :
3469516
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/12/2016
Domaine Depeyre Clément PERE CLEMENT de NOTRE DAME DES VIGNES

Présentation de la marque Domaine Depeyre Clément PERE CLEMENT

Déposée le 15 décembre 2006 par NOTRE DAME DES VIGNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Domaine Depeyre Clément PERE CLEMENT »

Le déposant est NOTRE DAME DES VIGNESTODO domicilié(e) ROUTE DE VAISON,84820 VISAN - 84820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 057 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA NOTRE DAME DES VIGNES domicilié(e) ROUTE DE VAISON,84820 VISAN - 84820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Depeyre Clément PERE CLEMENT est expirée depuis le 15 décembre 2016.

NOTRE DAME DES VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : fraîcheur Rosé DEPEYRE GENERATION , Style DEPEYRE GENERATION


SCEA NOTRE DAME DES VIGNES - ROUTE DE VAISON,84820 VISAN - 84820 - France - SIREN 390057511


SCEA NOTRE DAME DES VIGNES - ROUTE DE VAISON,84820 VISAN - 84820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Produits désignes : vins. Appellation d'origine contrôlée. Côtes du Rhône.