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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTRE DAME DES NEIGES
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Notre Dame des Neiges
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Notre Dame des Neiges
SARL NOTRE DAME DES NEIGES

Numéro de dépôt :
4260238
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2026
Notre Dame des Neiges de NOTRE DAME DES NEIGES

Présentation de la marque Notre Dame des Neiges

Déposée le 29 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTRE DAME DES NEIGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Notre Dame des Neiges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTRE DAME DES NEIGES domicilié(e) ABBAYE ND DES NEIGES - 07590 - SAINT LAURENT LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELMAS STEPHANE, SARL NOTRE DAME DES NEIGES domicilié(e) ABBAYE ND DES NEIGES - 07590 - SAINT LAURENT LES BAINS - France.

La marque Notre Dame des Neiges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre Dame des Neiges arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

NOTRE DAME DES NEIGES a également déposé les autres marques suivantes : Reine des Neiges , Abbaye des Neiges , Ictus , Dom Claudius , Fleur des Neiges , Quineige


SARL NOTRE DAME DES NEIGES - ABBAYE ND DES NEIGES - 07590 - SAINT LAURENT LES BAINS - France


M. DELMAS STEPHANE, SARL NOTRE DAME DES NEIGES - ABBAYE ND DES NEIGES - 07590 - SAINT LAURENT LES BAINS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.