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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Notre Dame des Clairettes
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Sentier de la Gabelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sentier de la Gabelle
Notre Dame des Clairettes, SARL

Numéro de dépôt :
4248450
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
Sentier de la Gabelle de Notre Dame des Clairettes

Présentation de la marque Sentier de la Gabelle

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Notre Dame des Clairettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sentier de la Gabelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Notre Dame des Clairettes domicilié(e) 28 rue de Beaucaire, BP 53 - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Notre Dame des Clairettes, M. David BENOIT domicilié(e) 28 rue de Beaucaire, BP 53 - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque Sentier de la Gabelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sentier de la Gabelle arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

Notre Dame des Clairettes a également déposé les autres marques suivantes : SUD EXPRESSION , ROSE DE ST BARTH, PINK OF ST BARTH , SUD ATTITUDE LES VINS AUX ACCENTS MEDITERRANEENS , Let Go


Notre Dame des Clairettes, SARL - 28 rue de Beaucaire, BP 53 - 30127 - BELLEGARDE - France


Notre Dame des Clairettes, M. David BENOIT - 28 rue de Beaucaire, BP 53 - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 31 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791766 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-07-31

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.