Déposée par voie électronique le 24 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTRE DAME DES ANGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Villa Archange »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTRE DAME DES ANGES domicilié(e) Rue Notre Dame des Anges 06110 LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 556 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno OGER domicilié(e) 286 Chemin de Provence - 06250 - MOUGINS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOTRE DAME DES ANGES, SAS - Rue Notre Dame des Anges 06110 LE CANNET - France - SIREN 511556383
Bruno OGER - 286 Chemin de Provence - 06250 - MOUGINS - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.
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