PARCELLE SUD
Présentation de la marque PARCELLE SUD
Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARCELLE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARCELLE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990552.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCELLE SUD est expirée depuis le 15 mars 2023.
NOTRE DAME DE COUSIGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27