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Marques déposées par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC
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PARCELLE SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCELLE SUD
NOTRE DAME DE COUSIGNAC, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3990552
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
PARCELLE SUD de NOTRE DAME DE COUSIGNAC

Présentation de la marque PARCELLE SUD

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARCELLE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC domicilié(e) QUARTIER COUSIGNAC - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 082 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque PARCELLE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCELLE SUD est expirée depuis le 15 mars 2023.

NOTRE DAME DE COUSIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : NATURE D'ARDECHE , DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC , DUO APERITIF VIGNERON , ARDESC , 2001 PARCELLE SUD


NOTRE DAME DE COUSIGNAC, Société civile d'exploitation agricole - QUARTIER COUSIGNAC - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France - SIREN 338082126


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vins.