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Marques déposées par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC
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NATURE D'ARDECHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURE D'ARDECHE
NOTRE DAME DE COUSIGNAC, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3541107
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
29/11/2027
NATURE D\'ARDECHE de NOTRE DAME DE COUSIGNAC

Présentation de la marque NATURE D'ARDECHE

Déposée le 29 novembre 2007 par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « NATURE D'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC domicilié(e) Quartier Cousignac - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 082 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NATURE D'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURE D'ARDECHE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.

NOTRE DAME DE COUSIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : PARCELLE SUD , DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC , DUO APERITIF VIGNERON , ARDESC , 2001 PARCELLE SUD


NOTRE DAME DE COUSIGNAC, société civile d'exploitation agricole - Quartier Cousignac - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France - SIREN 338082126


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664294 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

Vin de pays de l'Ardèche.