Déposée le 13 juin 2005 par NOTRE DAME DE COUSIGNACTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DUO APERITIF VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est NOTRE DAME DE COUSIGNACTODO domicilié(e) Quartier de Cousignac,07700 BOURG SAINT ANDEOL - 07700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 082 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC domicilié(e) Quartier de Cousignac,07700 BOURG SAINT ANDEOL - 07700 - France.
La marque DUO APERITIF VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC - Quartier de Cousignac,07700 BOURG SAINT ANDEOL - 07700 - France - SIREN 338082126
SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC - Quartier de Cousignac,07700 BOURG SAINT ANDEOL - 07700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; laits et produits laitiers, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie, gâteaux, sucreries. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcool et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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