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Marques déposées par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC
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DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC
NOTRE DAME DE COUSIGNAC, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
99781343
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
08/03/2029

Présentation de la marque DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC

Déposée le 8 mars 1999 par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC domicilié(e) Quartier Cousignac - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 082 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.

NOTRE DAME DE COUSIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : PARCELLE SUD , NATURE D'ARDECHE , DUO APERITIF VIGNERON , ARDESC , 2001 PARCELLE SUD


NOTRE DAME DE COUSIGNAC, Société civile d'exploitation agricole - Quartier Cousignac - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France - SIREN 338082126


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411535 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508095 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707807 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays ou d'appellation d'origine. Publicité. Location d'espaces et agro-tourisme (salles de réception, tables d'hôtes, gîtes ruraux).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.