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Marques déposées par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC
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ARDESC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARDESC
NOTRE DAME DE COUSIGNAC, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
99792445
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque ARDESC

Déposée le 11 mai 1999 par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARDESC »

Le déposant est la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC domicilié(e) Quartier de Cousignac - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 082 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARDESC est expirée depuis le 11 mai 2019.

NOTRE DAME DE COUSIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : PARCELLE SUD , NATURE D'ARDECHE , DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC , DUO APERITIF VIGNERON , 2001 PARCELLE SUD


NOTRE DAME DE COUSIGNAC, société civile d'exploitation agricole - Quartier de Cousignac - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France - SIREN 338082126


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411534 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508095 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de Pays ou d'appellation d'origine Publicité.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).