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Marques déposées par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC
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2001 PARCELLE SUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

2001 PARCELLE SUD
NOTRE DAME DE COUSIGNAC, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3193088
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/11/2022
2001 PARCELLE SUD de NOTRE DAME DE COUSIGNAC

Présentation de la marque 2001 PARCELLE SUD

Déposée le 8 novembre 2002 par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « 2001 PARCELLE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC domicilié(e) Quartier de Cousignac - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 082 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque 2001 PARCELLE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 2001 PARCELLE SUD est expirée depuis le 8 novembre 2022.

NOTRE DAME DE COUSIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : PARCELLE SUD , NATURE D'ARDECHE , DOMAINE NOTRE DAME DE COUSIGNAC , DUO APERITIF VIGNERON , ARDESC


NOTRE DAME DE COUSIGNAC, société civile d'exploitation agricole - Quartier de Cousignac - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France - SIREN 338082126


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508095 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512387 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Vins de pays ou d'appellation d'origine Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons Publicité

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).