Déposée par voie électronique le 8 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Notre Avenir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Steam Clop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Notre Avenir domicilié(e) 8 Avenue Général Leclerc - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 785 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Notre Avenir, M. philippe plessis domicilié(e) 8 Avenue Général Leclerc - 72000 - LE MANS - France.
La marque Steam Clop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Steam Clop est expirée depuis le 8 septembre 2023.
Notre Avenir, SARL - 8 Avenue Général Leclerc - 72000 - LE MANS - France - SIREN 793785635
Notre Avenir, M. philippe plessis - 8 Avenue Général Leclerc - 72000 - LE MANS - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.
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