Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLOPARK
NOTO Luc

Numéro de dépôt :
1264899
Date de dépôt :
05/07/1982
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
05/07/1992
CYCLOPARK de NOTO Luc

Présentation de la marque CYCLOPARK

Déposée le 5 juillet 1982 par NOTO Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CYCLOPARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOTO Luc domicilié(e) 19, avenue des Abattoirs, 25000 BESANCON. - France.

La marque CYCLOPARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOPARK est expirée depuis le 5 juillet 1992.

NOTO Luc a également déposé les autres marques suivantes : EQUIP'VILLE , CAPNORD CAPSUD , CITEXPO


NOTO Luc - 19, avenue des Abattoirs, 25000 BESANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Aménagement d'espaces urbains, parc à vélos, vélomoteurs, motos.