Déposée le 22 juillet 2004 par NOTO Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPNORD CAPSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est NOTO Luc, Sylvestre domicilié(e) 19 Avenue Louise Michel,25000 BESANCON - 25000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC NOTO domicilié(e) 19 Avenue Louise Michel,25000 BESANCON - 25000 - France.
La marque CAPNORD CAPSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305355.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPNORD CAPSUD est expirée depuis le 22 juillet 2014.
NOTO Luc, Sylvestre - 19 Avenue Louise Michel,25000 BESANCON - 25000 - France
LUC NOTO - 19 Avenue Louise Michel,25000 BESANCON - 25000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Cuir et imitation du cuir. Tissus courverture lit table. Vêtements chaussures. Parfum cosmétiques. Produits pharmaceutiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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