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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTIN
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NOTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTIN
NOTIN SAS

Numéro de dépôt :
3588609
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2018
NOTIN de NOTIN

Présentation de la marque NOTIN

Déposée le 29 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOTIN domicilié(e) 00 ROUTE DE FEURS,42360 PANISSIERES - 42360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 148 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS NOTIN domicilié(e) 0 BP 80027,42110 FEURS - 42110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTIN est expirée depuis le 29 juillet 2018.


NOTIN SAS - 00 ROUTE DE FEURS,42360 PANISSIERES - 42360 - France - SIREN 498148808


SAS NOTIN - 0 BP 80027,42110 FEURS - 42110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-36

Republication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; caravanes.