Déposée le 8 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) NOTILIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STICKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOTILIA domicilié(e) Route de Beaucaire, Zone Industrielle de Grézan - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 696 331 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque STICKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOTILIA, Société anonyme - Route de Beaucaire, Zone Industrielle de Grézan - 30000 - NIMES - France - SIREN 344696331
NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263132 - Publication au BOPI 2004-04-19
Renouvellement sans limitation n°2033911 - Publication au BOPI 1994-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Inscription le 8 avril 1999 - Concession de licence n°275313 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 12 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638788 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-12
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2014 n°2573724 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-12
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;produits d'entretien;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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