Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRING'GAZ
NOTILIA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3940864
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2022
SPRING\'GAZ de NOTILIA

Présentation de la marque SPRING'GAZ

Déposée le 17 août 2012 par la Société Anonyme (SA) NOTILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRING'GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOTILIA domicilié(e) Route de Beaucaire, Zone industrielle de Grézan - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 696 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque SPRING'GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRING'GAZ est expirée depuis le 17 août 2022.

NOTILIA a également déposé les autres marques suivantes : DEPUIS 1865 A L OLIVIER NIMES , STICK'FLAM , PARFUMO , NOTILIA , STICKER , EXTAG , SECURY PLOOF , PYROGEL , LOGI FLAM , WINFLAM


NOTILIA, Société anonyme à conseil d'administration - Route de Beaucaire, Zone industrielle de Grézan - 30000 - NIMES - France - SIREN 344696331


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Tuyaux métalliques, joints, raccords métalliques, colliers d'attaches métalliques pour tuyaux, colliers de serrage métalliques pour tuyaux.

Appareils de détente et de raccordement pour installations de gaz. Appareils de mesure et de contrôle pour le gaz.

Joints, raccords, tuyaux flexibles non métalliques pour installations de gaz.