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Marques déposées par NOTEXPER LTD
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géo-notation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

géo-notation
NOTEXPER LTD

Numéro de dépôt :
4374814
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
géo-notation de NOTEXPER LTD

Présentation de la marque géo-notation

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par NOTEXPER LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « géo-notation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est NOTEXPER LTD domicilié(e) 20-22 Wenlock Road - N1 7GU - London - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOTEXPER LTD, Mike Casan Ballester domicilié(e) 5 Avenue Claude Vignon - 06230 - Saint Jean Cap Ferrat - France.

La marque géo-notation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque géo-notation arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.


NOTEXPER LTD - 20-22 Wenlock Road - N1 7GU - London - Royaume-Uni


NOTEXPER LTD, Mike Casan Ballester - 5 Avenue Claude Vignon - 06230 - Saint Jean Cap Ferrat - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Comptabilité ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.