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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOTEX
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STABILECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILECT
NOTEX S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1560879
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque STABILECT

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABILECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOTEX domicilié(e) Rue de Verdun, 69490 PONTCHARRA SUR TURDINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque STABILECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILECT est expirée depuis le 14 novembre 1999.

NOTEX a également déposé les autres marques suivantes : ALVIX


NOTEX S.A. (société anonyme) - Rue de Verdun, 69490 PONTCHARRA SUR TURDINE - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 8 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197276 - Publication au BOPI 1996-02-08

Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172167 - Publication au BOPI 1994-05-05

Etoffes, nappes, tissus chauffants; nappe textile à insert chauffant

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).