Marque enregistrée - Marque en non vigueur

noteo éclaire vos choix conso
Noteo Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
3981334
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2023
noteo éclaire vos choix conso de Noteo Solutions

Présentation de la marque noteo éclaire vos choix conso

Déposée le 8 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Noteo Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « noteo éclaire vos choix conso » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Noteo Solutions domicilié(e) 1 rue Duguesclin, BP 61905 - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noteo Solutions, M. MARTY Baptiste domicilié(e) 1 rue Dugesclin, BP 61905 - 44000 - NANTES - France.

La marque noteo éclaire vos choix conso a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque noteo éclaire vos choix conso est expirée depuis le 8 février 2023.


Noteo Solutions, SAS - 1 rue Duguesclin, BP 61905 - 44000 - NANTES - France


Noteo Solutions, M. MARTY Baptiste - 1 rue Dugesclin, BP 61905 - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611830 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Logiciels spécialisés dans l'analyse, l'amélioration et l'affichage de la performance sanitaire, environnementale, sociale et économique de biens et services ;

Services d'évaluation de performance et d'impact de biens et de services à des fins commerciales et statistiques ; conseil en organisation de projets dans le domaine des affaires commerciales ; conseil dans le domaine de la consommation à des fins commerciales ou publicitaires ; direction de projets et des affaires dans le domaine des affaires commerciales ; services d'abonnement à des publications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnements à des services dématérialisés (Internet, mobile, API) pour des tiers ; diffusion d'informations à des fins éducatives sur les thèmes de la santé, de l'environnement, des problématiques sociales et sociétales ; publicité en ligne ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; gestion et exploitation de fichiers informatiques (données, textes, images) ; organisation d'expositions sur les thématiques sanitaires, environnementales, sociales, sociétales ; relations publiques ; organisation et gestion de programmes de fidélisation (cartes, points, remises, coupons…) ; information publicitaire et opérations de communication publicitaire auprès de tiers ;

Constitution et diffusion de bases de données (recherche, collecte, saisie, analyse, migration, conversion, compilation, traduction et transmission de données vers un support électronique) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéos ; service de photographie ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions, d'animations et d'évènements festifs, sportifs, éducatifs ou culturels ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; animation dans le cadre de colloques, conférences, ou congrès ; publication d'études, d'informations, de livres, de périodiques ou d'autres contenus, sur tous types de supports (imprimés ou dématérialisés) ; services d'évaluation de performance et d'impact de biens et de services à des fins éducatives ; conseil dans le domaine de la consommation à des fins éducatives ; diffusion d'informations à des fins éducatives sur les thèmes de la santé, de l'environnement, des problématiques sociales et sociétales ;

Service d'évaluation de performance et d'impact de biens et services à des fins statistiques ; conseil, évaluations, estimations et recherches rendus par des ingénieurs sur les thématiques sanitaires, environnementales, sociales et/ou sociétales ; conception, développement, installation, mise à jour et location de logiciels spécialisés dans l'analyse, l'amélioration et l'affichage de la performance sanitaire, environnementale, sociale et économique de biens et services.