Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NOTE DE BLUES
NOTE DE BLUES

Numéro de dépôt :
95559924
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NOTE DE BLUES

Déposée le 23 février 1995 par la société NOTE DE BLUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTE DE BLUES »

Le déposant est la société NOTE DE BLUES domicilié(e) 131 avenue de Wagram, 75838 PARIS CEDEX 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 510 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque NOTE DE BLUES est expirée depuis le 23 février 2005.

NOTE DE BLUES a également déposé les autres marques suivantes : PATRICIA KAAS


NOTE DE BLUES - 131 avenue de Wagram, 75838 PARIS CEDEX 17 - France - SIREN 351510680


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 12 mai 1997 - Renonciation totale n°236762 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; disques.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; éditions de livres; de revues; prêts de livres; production de spectacles, de films, agences pour artistes; locations de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.