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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NotaSolutions
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NSDOC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NSDOC
NotaSolutions, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4283763
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
NSDOC de NotaSolutions

Présentation de la marque NSDOC

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NotaSolutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NSDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NotaSolutions domicilié(e) Bâtiment 10, Parc Technologique Sainte Victoire - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 985 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NotaSolutions, M. jacques Massa domicilié(e) Route de GREASQUE - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque NSDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSDOC arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

NotaSolutions a également déposé les autres marques suivantes : NotaRoom , NS SOFT , NOTASOLUTIONS , NotaScan


NotaSolutions, S.A.R.L - Bâtiment 10, Parc Technologique Sainte Victoire - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 799985197


NotaSolutions, M. jacques Massa - Route de GREASQUE - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs .