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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTARIAT 2000
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AdSN Amicale des Sportifs du Notariat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AdSN Amicale des Sportifs du Notariat
NOTARIAT 2000 (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3272484
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
02/02/2014
AdSN Amicale des Sportifs du Notariat de NOTARIAT 2000

Présentation de la marque AdSN Amicale des Sportifs du Notariat

Déposée le 2 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTARIAT 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « AdSN Amicale des Sportifs du Notariat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTARIAT 2000 domicilié(e) 13 rue du Bois Vert,19230 POMPADOUR - 19230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 902 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elizabeth DUNY Gérante de la Société NOTARIAT 2000 domicilié(e) 13 rue du Bois Vert,19230 POMPADOUR - 19230 - France.

La marque AdSN Amicale des Sportifs du Notariat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AdSN Amicale des Sportifs du Notariat est expirée depuis le 2 février 2014.


NOTARIAT 2000 (S.A.R.L.) - 13 rue du Bois Vert,19230 POMPADOUR - 19230 - France - SIREN 305902298


Madame Elizabeth DUNY Gérante de la Société NOTARIAT 2000 - 13 rue du Bois Vert,19230 POMPADOUR - 19230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Education-formation activités sportives et culturelles divertissements.