Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEUBLES NOTAN
Numéro de dépôt :
961685
Date de dépôt :
21/06/1976
Lieu de dépôt :
Toulouse
Présentation de la marque MEUBLES NOTAN
Déposée le 21 juin 1976 par Notan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « MEUBLES NOTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEUBLES NOTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MEUBLES NOTAN est expirée depuis le 21 juin 1986.
Notan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522