Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NoTAlia La solution par Excellence
NOTALIA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE RCS TOULON (VAR)

Numéro de dépôt :
3290252
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/05/2014
NoTAlia La solution par Excellence de NOTALIA RCS TOULON (VAR

Présentation de la marque NoTAlia La solution par Excellence

Déposée le 6 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTALIA RCS TOULON (VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NoTAlia La solution par Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTALIA RCS TOULON (VAR domicilié(e) SIEGE : MAS DES LAMBRUSQUES,83390 CUERS - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 943 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME ANNE PIONNIER domicilié(e) HAMEAU DE LA HAUTE RUOL, 83390 PUGET-VILLE - France.

La marque NoTAlia La solution par Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NoTAlia La solution par Excellence est expirée depuis le 6 mai 2014.


NOTALIA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE RCS TOULON (VAR) - SIEGE : MAS DES LAMBRUSQUES,83390 CUERS - 83390 - France - SIREN 452943715


MADAME ANNE PIONNIER - HAMEAU DE LA HAUTE RUOL, 83390 PUGET-VILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

1o) Logiciels (programmes enregistrés). 2o) Consultation en matière immobilière, patrimoniale, fiscale, financière. 3o) Service de messagerie électronique. 4o) Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Conception, développement de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.