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Le concert d'automne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le concert d'automne
Nota Bene

Numéro de dépôt :
4504508
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
Le concert d\'automne de Nota Bene

Présentation de la marque Le concert d'automne

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par Nota Bene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le concert d'automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est Nota Bene domicilié(e) 10 rue Léonard de Vinci - 37000 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel HERVE domicilié(e) 10 rue Léonard de Vinci - 37000 - Tours - France.

La marque Le concert d'automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le concert d'automne arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

Nota Bene a également déposé les autres marques suivantes : Concerts d'automne


Nota Bene - 10 rue Léonard de Vinci - 37000 - Tours - France


Monsieur Emmanuel HERVE - 10 rue Léonard de Vinci - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.