Déposée le 11 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) NOSYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « pépé »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOSYL domicilié(e) 153 BD DE L'ARIANE,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 804 007 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOSYL domicilié(e) 153 BD DE L'ARIANE,06300 NICE - 06300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pépé est expirée depuis le 11 mars 2018.
NOSYL SA - 153 BD DE L'ARIANE,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 958804007
NOSYL - 153 BD DE L'ARIANE,06300 NICE - 06300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Inscription le 12 août 2008 - retrait partiel n°479232 - Publication au BOPI 2008-08-12
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505120 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Inscription le 18 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609095 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Peintures ; Décapants et cires encaustiques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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