Marque expirée - Marque en non vigueur

pépé
NOSYL SA

Numéro de dépôt :
3561759
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/03/2018
pépé de NOSYL

Présentation de la marque pépé

Déposée le 11 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) NOSYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « pépé »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOSYL domicilié(e) 153 BD DE L'ARIANE,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 804 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOSYL domicilié(e) 153 BD DE L'ARIANE,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pépé est expirée depuis le 11 mars 2018.


NOSYL SA - 153 BD DE L'ARIANE,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 958804007


NOSYL - 153 BD DE L'ARIANE,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 12 août 2008 - retrait partiel n°479232 - Publication au BOPI 2008-08-12

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505120 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 18 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609095 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Peintures ; Décapants et cires encaustiques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.