Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOSSA CHURRASQUEIRA
NOSSA, SAS

Numéro de dépôt :
4161372
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2025
NOSSA CHURRASQUEIRA de NOSSA

Présentation de la marque NOSSA CHURRASQUEIRA

Déposée par voie électronique le 2 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOSSA CHURRASQUEIRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOSSA domicilié(e) 1 rue de l'Ecole Polytechnique - 75005 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 864 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOSSA, Mme. Alice Herbemont domicilié(e) 1 rue de l'Ecole Polytechnique - 75005 - Paris - France.

La marque NOSSA CHURRASQUEIRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSSA CHURRASQUEIRA arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.


NOSSA, SAS - 1 rue de l'Ecole Polytechnique - 75005 - Paris - France - SIREN 808864631


NOSSA, Mme. Alice Herbemont - 1 rue de l'Ecole Polytechnique - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.