Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nossa! fruits
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOSSA ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nossa! fruits domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nossa! fruits, M. tony brilland domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - Paris - France.
La marque NOSSA ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSSA ! est expirée depuis le 29 octobre 2022.
Nossa! fruits, SAS - 21 Place de la République - 75003 - Paris - France
Nossa! fruits, M. tony brilland - 21 Place de la République - 75003 - Paris - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 20 mai 2019 - Changement d'adresse n°757578 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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