Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nosopharm
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BiodivRx »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nosopharm domicilié(e) Site EERIE, Parc Georges Besse - 30035 - NIMES cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 425 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nosopharm domicilié(e) Site EERIE, Parc Georges Besse - 30035 - NIMES cedex 01 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nosopharm, SAS - Site EERIE, Parc Georges Besse - 30035 - NIMES cedex 01 - France - SIREN 510425432
Nosopharm - Site EERIE, Parc Georges Besse - 30035 - NIMES cedex 01 - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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