by NOSIBÉ
Présentation de la marque by NOSIBÉ
Déposée par voie électronique le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOSIBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by NOSIBÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque by NOSIBÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by NOSIBÉ est expirée depuis le 15 juillet 2023.
NOSIBE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45