Marque enregistrée - Marque en non vigueur

by NOSIBÉ
NOSIBE, SAS

Numéro de dépôt :
4019795
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2023
by NOSIBÉ de NOSIBE

Présentation de la marque by NOSIBÉ

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOSIBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by NOSIBÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOSIBE domicilié(e) 2 RUE ODETTE JASSE, LES PORTES D EUROMED - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 997 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC LAGACHE domicilié(e) 393 RUE PARADIS - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque by NOSIBÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by NOSIBÉ est expirée depuis le 15 juillet 2023.

NOSIBE a également déposé les autres marques suivantes : STAR RED , NOZIMBA , NOSIMEL


NOSIBE, SAS - 2 RUE ODETTE JASSE, LES PORTES D EUROMED - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 442997342


M. ERIC LAGACHE - 393 RUE PARADIS - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais ; agrumes.