Marque expirée - Marque en non vigueur

NOSEM
NOSEM Sté Nouvelle Electronique et Mécanique S.A.M

Numéro de dépôt :
1354465
Date de dépôt :
12/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2016

Présentation de la marque NOSEM

Déposée le 12 mai 1986 par NOSEM Sté Nouvelle Electronique et Mécanique S.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSEM »

Le déposant est NOSEM Sté Nouvelle Electronique et Mécanique S.A.M domicilié(e) 1, rue du Gabian, Le Thalès, BP 718,98014 MONACO Cedex,Principauté de MONACO (dossier no 2302468) - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOSEM domicilié(e) 1, rue du Gabian, Le Thalès, B.P. 718,98014 MONACO Cedex,Principauté de Monaco (dossier no 2302468) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOSEM est expirée depuis le 12 mai 2016.


NOSEM Sté Nouvelle Electronique et Mécanique S.A.M - 1, rue du Gabian, Le Thalès, BP 718,98014 MONACO Cedex,Principauté de MONACO (dossier no 2302468) - XX


NOSEM - 1, rue du Gabian, Le Thalès, B.P. 718,98014 MONACO Cedex,Principauté de Monaco (dossier no 2302468) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302468 - Publication au BOPI 2005-12-07

Renouvellement avec limitation le 7 décembre 2005 n°2068312 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 20 mars 2006 - Changement d'adresse n°430397 - Publication au BOPI 2006-03-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs, ordinateurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Chocolatières, machines à café, sorbetières.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.