NOSEM - SOCIETE NOUVELLE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE Société anonyme monégasque
Numéro de dépôt :
98760802
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2008
Présentation de la marque NOSEM
Déposée le 24 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) NOSEM - SOCIETE NOUVELLE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE monégasque
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOSEM - SOCIETE NOUVELLE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE monégasque domicilié(e) Le Thalès, 1 rue du Gabian, BP 718, MONACO (Principauté de Monaco) - Monaco.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves-Dominique LAUGIER COPADIC - France.
La marque NOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSEM est expirée depuis le 24 novembre 2008.
NOSEM - SOCIETE NOUVELLE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE Société anonyme monégasque - Le Thalès, 1 rue du Gabian, BP 718, MONACO (Principauté de Monaco) - Monaco
Monsieur Yves-Dominique LAUGIER COPADIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Appareils de réfrigération et notamment appareils pour générer des frigories et maintenir au froid, en particulier dans le domaine de la restauration. Machines à fabriquer des glaçons et de la glace en paillettes. Chocolatières, machines à café, sorbetières, distributeurs automatiques. Machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge. Broyeurs à déchets alimentaires, destructeurs de tous déchets et compacteurs. Fours pour la cuisson.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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