NOSELLA Georges, "Le Camus", BERAUT, 32100 CONDOM.
Numéro de dépôt :
1316680
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
04/12/1994
Présentation de la marque BONJOUR GASCOGNE
Déposée le 4 décembre 1984 par NOSELLA Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « BONJOUR GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOSELLA Georges, "Le Camus", BERAUT, 32100 CONDOM. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE. - France.
La marque BONJOUR GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOSELLA Georges, "Le Camus", BERAUT, 32100 CONDOM. - France
CABINET DELHAYE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, vins mousseux et eaux de vie).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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