Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ON N'A PAS LE CHOIX" "ON PLC"
MR NOSEK ROMAIN CHEZ DAMIENS
Mlle CARBONNEL "Chez DAMIENS"

Numéro de dépôt :
3203389
Date de dépôt :
09/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2013
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Présentation de la marque "ON N'A PAS LE CHOIX" "ON PLC"

Déposée le 9 janvier 2003 par monsieur NOSEK ROMAIN CHEZ DAMIENS et mademoiselle CARBONNEL "Chez DAMIENS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ON N'A PAS LE CHOIX" "ON PLC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Les déposants sont monsieur NOSEK ROMAIN CHEZ DAMIENS domicilié(e) 8 Rue du Fg MONTMARTRE,75009 PARIS - 75009 - France et mademoiselle CARBONNEL "Chez DAMIENS" domicilié(e) 8 Rue du Fg MONTMARTRE,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMAIN NOSEK "Chez DAMIENS" CIE "ON N'A PAS le CHOIX" domicilié(e) 8 Rue DU FG MONTMARTRE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque "ON N'A PAS LE CHOIX" "ON PLC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ON N'A PAS LE CHOIX" "ON PLC" est expirée depuis le 9 janvier 2013.


MR NOSEK ROMAIN CHEZ DAMIENS - 8 Rue du Fg MONTMARTRE,75009 PARIS - 75009 - France

Mlle CARBONNEL "Chez DAMIENS" - 8 Rue du Fg MONTMARTRE,75009 PARIS - 75009 - France


ROMAIN NOSEK "Chez DAMIENS" CIE "ON N'A PAS le CHOIX" - 8 Rue DU FG MONTMARTRE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Organisation de spectacles. Publication de livres. Production de films. Reservation de places de spectacles. Micro édition, location decors. Spectacles, montage bande vidéo (DVD). Location enregistrement sonores. Activités sportives et culturelles. Appareils et instruments photographiques. Cinématographiques. Appareil pour l'enregistrement, la réproduction du son et des images. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Supports d'enregistrement magnétiques, numériques, disques acoustiques. Papier, cartons affiches, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, sacs plastiques pour l'emballage. Caractère d'imprimerie clichés. Adhésifs (matières collantes) pour le ménage ou la papeterie. Publicité, distribution de prospectus. Service d'abonnement de journaux. Magazines, publicité en ligne sur un réseau informatique. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communications. Communications, télécommunications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseaux informatique mondial (site Internet). Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.