Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEE COMPAGNIE EUROPEENNE D EDITIONS
- Madame NOSBOM Jacqueline, épouse JULIEN

Numéro de dépôt :
1070021
Date de dépôt :
05/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CEE COMPAGNIE EUROPEENNE D EDITIONS

Déposée le 5 octobre 1978 par madame NOSBOM Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEE COMPAGNIE EUROPEENNE D EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame NOSBOM Jacqueline domicilié(e) 5, Avenue Charles de Foucault, 75012 PARIS $Monsieur CAGNIAT Claude, 16 bis Avenue Parmentier 75011 PARIS $Monsieur MARTIN Michel, Résidence Boqueteau - Rue du Haras 91240 SAINT-MICHEL-sur-ORGE $Monsieur LABRUDE René, 9, Chemin du Perreux 94400 IVRY sur SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CEE COMPAGNIE EUROPEENNE D EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CEE COMPAGNIE EUROPEENNE D EDITIONS est expirée depuis le 5 octobre 1988.

NOSBOM Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : PAPETIERS LIBRAIRES MECANOGRAPHES 2000 , PLRM 2000 PAPETIERS LIBRAIRES REPROGRAPHES MECANOGRAPHES


- Madame NOSBOM Jacqueline, épouse JULIEN - 5, Avenue Charles de Foucault, 75012 PARIS $Monsieur CAGNIAT Claude, 16 bis Avenue Parmentier 75011 PARIS $Monsieur MARTIN Michel, Résidence Boqueteau - Rue du Haras 91240 SAINT-MICHEL-sur-ORGE $Monsieur LABRUDE René, 9, Chemin du Perreux 94400 IVRY sur SEINE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés.Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues;abonnements de journaux, prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.