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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOS PETITES CONSERVES
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NOS PETITES CONSERVES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOS PETITES CONSERVES
SARL NOS PETITES CONSERVES, SARL

Numéro de dépôt :
4179355
Date de dépôt :
07/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2025
NOS PETITES CONSERVES de NOS PETITES CONSERVES

Présentation de la marque NOS PETITES CONSERVES

Déposée le 7 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOS PETITES CONSERVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOS PETITES CONSERVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOS PETITES CONSERVES domicilié(e) ZA DU DOLMEN - 81250 - ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 253 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOS PETITES CONSERVES, Mme JAÏS nathalie domicilié(e) ZA DU DOLMEN - 81250 - ALBAN - France.

La marque NOS PETITES CONSERVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS PETITES CONSERVES arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.

NOS PETITES CONSERVES a également déposé les autres marques suivantes : NOS PETITES CONSERVES , OKAOU


SARL NOS PETITES CONSERVES, SARL - ZA DU DOLMEN - 81250 - ALBAN - France - SIREN 809253917


SARL NOS PETITES CONSERVES, Mme JAÏS nathalie - ZA DU DOLMEN - 81250 - ALBAN - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Fruits et légumes, congelés, oeufs, produits laitiers ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre, crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.