Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Petit Quinsac
Numéro de dépôt :
3555393
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2018
Présentation de la marque Le Petit Quinsac
Déposée le 8 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Norway Capital France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Quinsac »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Quinsac est expirée depuis le 8 février 2018.
Norway Capital France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12