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Marques déposées par monsieur NORVAL Jacques
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TOUTOUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOUNET
Monsieur NORVAL Jacques

Numéro de dépôt :
1203837
Date de dépôt :
12/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1992

Présentation de la marque TOUTOUNET

Déposée le 12 mai 1982 par monsieur NORVAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NORVAL Jacques domicilié(e) 52 Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TOUTOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOUNET est expirée depuis le 12 mai 1992.

NORVAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , CHOUET , RELAXONDE , RELAXOR , SOLEIL ROSE


Monsieur NORVAL Jacques - 52 Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Produits de parfumerie, eaux de toilette, shampooings.Papiers, cartons et sacs hygiéniques pour animaux. Substances alimentaires pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.