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Marques déposées par monsieur NORVAL Jacques
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BON APPETIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON APPETIT
Monsieur NORVAL Jacques

Numéro de dépôt :
1318895
Date de dépôt :
31/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1995

Présentation de la marque BON APPETIT

Déposée le 31 juillet 1985 par monsieur NORVAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BON APPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NORVAL Jacques domicilié(e) 52, faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque BON APPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON APPETIT est expirée depuis le 31 juillet 1995.

NORVAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TOUTOUNET , CHOUET , RELAXONDE , RELAXOR , SOLEIL ROSE


Monsieur NORVAL Jacques - 52, faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.