Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECO
NORTON S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1335301
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2005

Présentation de la marque ECO

Déposée le 17 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) NORTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTON domicilié(e) B.P. No. 8, Rue de l'Ambassadeur, 78702 Conflans Ste Honorine Cedex (dossier no 2047092) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2047092) - France.

La marque ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO est expirée depuis le 17 décembre 2005.

NORTON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAUTO , AJAX , STARK , LASER 1000 , CERAM ECO , SCORE ECO , LASER 500 , CERAM 200 , MAX , RENTECO


NORTON S.A. (société anonyme) - B.P. No. 8, Rue de l'Ambassadeur, 78702 Conflans Ste Honorine Cedex (dossier no 2047092) - France


Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2047092) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1995 n°2047092 - Publication au BOPI 1995-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248842 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248842 - Publication au BOPI 1998-02-02

Meules abrasives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).