Déposée le 17 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) NORTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTON domicilié(e) B.P. No. 8, Rue de l'Ambassadeur, 78702 Conflans Ste Honorine Cedex (dossier no 2047092) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2047092) - France.
La marque ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTON S.A. (société anonyme) - B.P. No. 8, Rue de l'Ambassadeur, 78702 Conflans Ste Honorine Cedex (dossier no 2047092) - France
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2047092) - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1995 n°2047092 - Publication au BOPI 1995-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22
Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248842 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248842 - Publication au BOPI 1998-02-02
Meules abrasives.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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